Certains postes peuvent amener les travailleurs à exercer leur activité en sous-sol. Ces conditions particulières, notamment en termes de luminosité et éventuellement de qualité de l’air, peuvent demander des aménagements particuliers. Si en plus le salarié est amené à travailler seul dans ces conditions, il s’agit d’un travailleur isolé. Le travail en sous-sol est réglementé par le Code du travail. Voyons quelles dispositions doivent être prises par l’employeur dans le cas du travailleur isolé en sous-sol.
Sommaire
Que dit la réglementation sur le travail en sous-sol ?
L’employeur est tenu d’assurer la sécurité physique et psychologique de ses salariés. Pour cela, il doit bien évidemment prendre en compte les conditions spécifiques du travail en sous-sol.
Le Code du travail impose le respect de certaines normes quant à l’aménagement des bureaux et des lieux de travail de façon générale. Un local est considéré comme étant en sous-sol dès lors qu’il est situé à un niveau inférieur à celui du sol et qu’il n’est pas muni d’ouvertures donnant directement sur l’extérieur.
Eclairage et éclairement
Les articles R4223-1 à R4223-12 définissent les règles et les normes à respecter pour les locaux de travail et leurs dépendances en termes d’éclairage et d’éclairement.
Pour résumer, les locaux destinés au travail doivent comporter des baies transparentes donnant sur l’extérieur à hauteur des yeux, sauf en cas d’incompatibilité avec les activités. Les locaux doivent disposer d’une lumière naturelle suffisante. Les plans de travail situés dans des locaux aveugles affectés à un travail permanent doivent avoir un niveau d’éclairement supérieur ou égal à 200 lux. Il doit en outre être adapté à la nature et à la précision des travaux à exécuter.
Aération et assainissement
Les articles R232-2 à R232-4 du Code du travail déterminent les règles à appliquer en termes d’aération et d’assainissement.
Les locaux fermés doivent être aérés suffisamment pour empêcher une élévation trop importante de la température. En sous-sol, de l’air neuf doit être introduit dans le local à raison de 30 mètres cubes par heure et par personne. L’air introduit doit être filtré préalablement si nécessaire.
Les spécificités du travail en sous-sol
Travailler en sous-sol est donc un peu particulier. On ne bénéficie pas de la lumière de l’extérieur ni d’une aération naturelle. Il est donc important de bénéficier d’un éclairage et d’un éclairement suffisant. Des éclairages LEDs utilisant une lumière proche de celle du soleil sont intéressants. Ils limitent la fatigue oculaire, contrairement aux néons. Une ventilation efficace permet également de conserver un air respirable et de limiter l’humidité à un taux acceptable.
Le travail en sous-sol peut également rapidement amener à un sentiment d’enfermement, voire d’exclusion. La décoration des murs, avec des teintes plutôt claires, compte également beaucoup dans l’ambiance de travail. Les conditions de travail en sous-sol doivent être contrôlées afin de ne pas construire un environnement anxiogène pour le travailleur.
Le travailleur isolé en sous-sol : un cas particulier
Travailler en sous-sol représente un risque supplémentaire pour le travailleur isolé. Travailler seul en sous-sol nécessite d’être équipé d’un dispositif de protection individuelle. Les locaux en sous-sol sont généralement moins passagers, moins fréquentés que les autres. Un travailleur isolé ayant un problème doit impérativement pouvoir donner l’alerte sans tarder.
Les ondes radio ou les fréquences mobiles sont souvent bloquées en sous-sol, rendant la plupart des appareils de communication inutilisables. Un travailleur isolé ne peut se permettre de ne pas être joignable. Le dispositif dont il va être équipé doit donc lui permettre de communiquer en toutes circonstances, même dans un sous-sol. Il doit également être facilement localisable afin que les secours puissent le rejoindre le plus rapidement possible si nécessaire.
Pour conclure sur le travail isolé en sous-sol
Un travailleur isolé en sous-sol est particulièrement vulnérable. En cas de problème, il doit pouvoir immédiatement donner l’alerte et être localisable. C’est tout l’enjeu des dispositifs de protection qui doivent permettre au travailleur isolé de communiquer avec l’extérieur même s’il se trouve en sous-sol.
Les dispositifs Dati Plus détectent automatiquement toute situation de détresse de leur porteur comme une chute ou immobilité prolongée. Ils permettent de déclencher une alerte automatiquement et de communiquer aisément avec leur porteur. Enfin, ils fonctionnent dans les conditions les plus extrêmes, permettent de joindre et de localiser le travail isolé qui en est équipé.
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