reglementation REACH

REACH Réglementation : 4 Buts 2 Principes 3 Procédures

Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur la règlementation REACH qui s’applique à toutes les entreprises de l’UE fabricant ou utilisant des produits chimiques…

travail en hauteur nacelle

Travail en Hauteur : Définition & Réglementation

Les chutes représentent la deuxième cause d’accidents de travail mortels. Il est facile d’imaginer qu’une chute peut entraîner des blessures graves. Il est plus difficile de dire exactement à partir de quelle hauteur le travail peut devenir dangereux et demander des précautions particulières. Découvrons donc ce que l’on entend exactement par « travail en hauteur » et les risques associés à ces conditions de travail particulières. Nous verrons ensuite ce que dit la loi concernant le travail en hauteur ainsi que les mesures de prévention à mettre en place afin de sécuriser les travailleurs.

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réglementation bruit de chantier

Bruit de Chantier : Réglementation à connaître

Les bruits de chantier sont des sons produits par un chantier qui peuvent nuire aux personnes qui y travaillent ou aux riverains. Il est nécessaire de connaître les réglementations sur ces nuisances sonores avant de se lancer dans tous types de travaux. L’intérêt de cette démarche est d’assurer le bon déroulement du chantier, mais aussi de connaître la portée de sa responsabilité en cas d’incident.

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résistance au glissement

Résistance au glissement : Norme glissance R10

L’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) indique dans un rapport que plus de 10% des accidents de travail suivis d’un arrêt maladie ont pour cause une glissade, tous métiers confondus. L’industrie agroalimentaire et les ateliers de mécanique sont les plus touchés.

Les travailleurs isolés situés dans des zones à risques doivent donc être équipés de dispositifs permettant une résistance au glissement pour prévenir les glissades, mais également capables d’avertir rapidement les secours lorsque la chute n’a pas pu être évitée.

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permis caces 1 3 5

Permis CACES 1 3 5 : Définition, Formation, Prix, Renouvellement, …

Avoir un CACES n’est pas obligatoire pour conduire un engin utilisé dans les secteurs du BTP et de la logistique. En effet, une simple autorisation délivrée par l’employeur suffit. Cependant, une formation qui débouche sur l’obtention de ce certificat est un gage de sécurité pour l’entreprise. Par ailleurs, cela facilite les démarches en cas d’accident.

C’est quoi un CACES ? Quelle est son importance ? Comment passer un CACES ? Quel CACES choisir ? Quelle est sa durée de validité ? Toutes les réponses dans cet article.

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travail en sous-sol

Travail isolé en sous-sol

Certains postes peuvent amener les travailleurs à exercer leur activité en sous-sol. Ces conditions particulières, notamment en termes de luminosité et éventuellement de qualité de l’air, peuvent demander des aménagements particuliers. Si en plus le salarié est amené à travailler seul dans ces conditions, il s’agit d’un travailleur isolé. Le travail en sous-sol est réglementé par le Code du travail. Voyons quelles dispositions doivent être prises par l’employeur dans le cas du travailleur isolé en sous-sol.

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PTI DATI pour les travailleurs isolés

L’œil de l’avocat : Le télétravailleur est-il un travailleur isolé ?

« Le télétravailleur est bien un travailleur isolé. Si l’isolement peut conduire à une détresse psychologique, les risques physiques ne peuvent, pour autant, être écartés. Il est possible d’imaginer qu’un salarié victime d’un malaise ou d’un accident durant une période de télétravail puisse mettre en cause la responsabilité de son employeur. Il n’existe néanmoins aucune obligation stricte d’équiper les télétravailleurs d’un système de protection individuelle spécifique. » 

Maître Violaine PeyracheViolaine Peyrache, avocate ayant pour activité dominante le droit du travail et inscrite au Barreau de St Etienne, fondatrice et co-gérante de ANTHEIA CONSEIL (vpeyrache@antheia.fr) nous a éclairé sur la réglementation liée au télétravail et à l’isolement du télétravailleur.

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réglementation ligne de vie

Réglementation ligne de vie

Nombreux sont les postes qui peuvent amener un salarié à travailler en hauteur. Qu’il s’agisse d’intervenir sur un toit, une charpente, un échafaudage, une plateforme ou encore un pylône, il existe toujours un risque de chute. Employés du BTP, agents d’entretien ou de maintenance, agents de réseaux électriques ou intermittents du spectacle sont autant de professionnels exposés au travail en hauteur et donc au risque de chute. Afin de diminuer les risques liés au travail en hauteur, plusieurs moyens de protection et outils sont à votre disposition, et parmi eux, la ligne de vie. Découvrez la réglementation concernant la ligne de vie. (suite…)

Élection CSE

Élection CSE : calendrier et déroulement

L’élection des représentants du personnel est toujours un moment fort dans une entreprise. Elle permet à tous les salariés de se prononcer sur ceux qui les représenteront auprès de la direction. Vous entendez sans doute régulièrement parler de ces élections, sans doute y avez-vous déjà participé. Mais savez-vous comment et par qui elles sont organisées ? A quelle fréquence ont-elles lieu ? Quelles sont les obligations de l’employeur vis-à-vis de ces élections ? Autant de questions sur l’élection CSE auxquelles nous allons essayer de répondre.

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réunion inspecteur du travail

Que vérifie l’inspection du travail ?

L’employeur se doit de respecter un certain nombre de règles définies en termes de droit du travail et de droit social, notamment en ce qui concerne la gestion des ressources humaines. Afin de s’assurer que l’ensemble de ces règles sont bien respectées, des contrôles sont régulièrement effectués dans les entreprises. Mener ces contrôles à bien et s’assurer que les entreprises se conforment bien à la loi fait partie des missions de l’inspection du travail.

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