Sur un chantier de bâtiment ou de génie civil, de nombreux corps de métier se côtoient et travaillent ensemble. Certains utilisent des moyens communs et d’autres des moyens spécifiques. Les risques d’accidents professionnels sont multiples et les mesures de prévention doivent impérativement être coordonnées pour être efficaces. C’est le rôle du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé (CSPS).
Sommaire
Quel est le rôle d’un coordinateur SPS ?
Le coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé doit assurer la prévention des risques liés à la coactivité de plusieurs entreprises et corps de métier sur un même chantier BTP. Il en est le responsable pendant toute la durée du chantier. Il doit également définir les mesures de sécurité qui devront être mises en place une fois le chantier terminé, lors de l’exploitation de l’ouvrage.
Le coordinateur SPS va intervenir durant les phases de conception et de réalisation du projet.
Durant la phase de conception
Le coordinateur SPS va intervenir à différents niveaux dès la phase de conception du projet. Plus les décisions et les mesures de prévention sont prises en amont, et plus les différents risques pourront être maîtrisés.
Il va pouvoir notamment intervenir sur :
- Certains choix techniques ou d’architecture : intégration de dispositifs destinés à la sécurité dans la conception des ouvrages.
- La planification des interventions des entreprises : lorsque plusieurs entreprises doivent travailler en même temps ou successivement sur le même chantier, il faut prendre en compte les risques liés à cette coactivité.
- L’utilisation et la mise en commun des moyens du chantier, en termes d’outils de prévention et de moyens de protection.
- La prévention des risques professionnels post-chantier, une fois l’ouvrage achevé.
Anticiper les risques avant même le démarrage d’un chantier du bâtiment ou de génie civil est le meilleur moyen d’assurer la sécurité des travailleurs mais également du matériel qui sera utilisé.
Durant la phase de réalisation
A partir des travaux effectués lors de la phase de conception, le coordinateur SPS va pouvoir appliquer les décisions prise. Il devra notamment durant la phase de réalisation du chantier :
- Assurer l’organisation de la coactivité des différentes entreprises intervenant sur le chantier : la planification a été mise au point durant la phase de conception. Le coordinateur SPS doit maintenant s’assurer qu’elle est appliquée. Il va également devoir l’adapter si besoin, si l’une des entreprises prend du retard par exemple.
- Assurer l’organisation des moyens communs du chantier : les moyens communs de prévention et de protection doivent être disponibles pour les entreprises au moment où elles en ont besoin. Chacun doit savoir qui peut intervenir à un instant « t » et avec quel matériel afin d’assurer la sécurité de tous.
Comment devient-on coordinateur SPS ?
Tout professionnel du BTP ou du génie civil expérimenté, 3 à 5 ans minimum, peut devenir coordinateur SPS. Un conducteur de travaux, un chef de chantier ou un chargé d’affaire expérimentés peuvent donc tout à faire prétendre à cette formation. Un diplôme de niveau Bac+2/5 dans un métier du bâtiment donne également cette possibilité.
La formation doit être réalisée par un organisme agréé et habilité à délivrer la certification. Elle dure une dizaine de jours et porte principalement sur les aspects législatifs et réglementaires, ainsi que sur la prévention des risques professionnels et la coordination durant les différentes phases d’un projet BTP ou génie civil.
Dans le cas de travaux du bâtiment ou du génie civil impliquant plusieurs entreprises, les opérations sont divisées en trois catégories :
- Catégorie 1 : travaux représentant plus de 10 000 hommes-jours.
- Catégorie 2 : travaux compris entre 500 et 10 000 hommes-jours.
- Catégorie 3 : travaux représentant moins de 500 hommes-jours.
A l’issue de la formation, les candidats passent un contrôle de capacité. S’il est réussi, ils se voient délivrer une attestation de compétences. Il existe trois niveaux de certification :
- Niveau 1 : aptitude à coordonner toutes opérations.
- Niveau 2 : aptitude à coordonner les opérations de 2ème et 3ème catégorie.
- Niveau 3 : aptitude à coordonner les opérations de 3ème catégorie.
La certification CSPS doit être actualisée tous les cinq ans.
Le coordinateur SPS est-il obligatoire ?
L’article L 4121-1 du code du Travail indique que « toute intervention d’une entreprise pour un donneur d’ordre nécessite la prise en compte par ce dernier des aspects santé – sécurité des intervenants ».
L’intervention conjointe de plusieurs entreprises sur un chantier du bâtiment ou du génie civil entre donc dans ce cadre réglementaire. Le maître d’ouvrage a la responsabilité de la coordination des moyens humains et matériels. Il a l’obligation légale de nommer un coordinateur de la sécurité et de la prévention de la santé.
Pour conclure sur le coordinateur SPS
La nomination d’un coordinateur SPS est obligatoire dès lors qu’un chantier BTP ou génie civil nécessite l’intervention de plusieurs entreprises. Le coordinateur SPS a un rôle central dans la prévention des risques professionnels. Il a notamment la charge de s’assurer que l’ensemble des personnes intervenant sur le chantier dispose d’équipements de protection adaptés.
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