Toute entreprise est tenue de respecter la réglementation en matière d’hygiène, de santé et d’environnement. Cependant, cette réglementation évolue très régulièrement et il peut être compliqué pour une entreprise de s’assurer que ses pratiques sont conformes. En cas de non-conformité, l’entreprise s’expose à des sanctions administratives ou pénales. La mise en place d’une veille réglementaire HSE va donc aider l’entreprise à respecter la réglementation HSE en vigueur.
Image de usertrmk sur Freepik
Sommaire
Qu’est-ce que la veille réglementaire HSE ?
La veille réglementaire HSE consiste à surveiller l’évolution de la réglementation et de la législation concernant l’Hygiène, la Sécurité et l’Environnement (HSE) des entreprises.
Son objectif est de collecter et analyser les différentes normes et réglementations en vigueur. Cela permet notamment d’identifier les évolutions et les modifications de la législation. La stratégie de l’entreprise et sa politique de prévention des risques et de protection des travailleurs peuvent ainsi être adaptées.
L’entreprise est tenue de mettre en place des pratiques conformes aux normes et aux réglementations en matière de santé, de sécurité et d’environnement (SSE). La veille réglementaire HSE est un outil précieux pour l’entreprise. Elle lui permet de mettre en place les mesures nécessaires pour préserver la sécurité et la santé des travailleurs ainsi que l’environnement.
Pourquoi effectuer une veille réglementaire HSE ?
L’entreprise a l’obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé physique et psychologique des travailleurs. Elle doit impérativement respecter la réglementation HSE. Il est donc indispensable de mettre en place dans l’entreprise une veille réglementaire HSE efficace.
La législation nationale et internationale concernant l’hygiène, la sécurité et l’environnement évolue en permanence. Si l’entreprise n’est pas au courant de ces changements, elle ne peut pas les appliquer et risque fort de se trouver en état de non-conformité. Non seulement l’entreprise s’expose alors à des sanctions, mais surtout les travailleurs peuvent ne pas bénéficier de toutes les mesures de prévention et de protection qui pourraient être mises en place. La veille réglementaire HSE permet d’éviter à l’entreprise de se trouver dans cette situation.
D’autre part, la veille réglementaire HSE peut être utilisée en interne afin de former et de sensibiliser les travailleurs aux différentes règles de sécurité et aux normes environnementales. L’entreprise peut ainsi construire une culture de la sécurité commune à tous ses salariés.
Différents aspects de la veille réglementaire HSE
Comme nous l’avons vu, la veille réglementaire HSE couvre plusieurs domaines.
Hygiène
La réglementation liée à l’hygiène concerne notamment l’utilisation et la manipulation de produits dangereux ainsi que les conditions de travail. Elle définit également les différents types d’équipements de protection individuelle pouvant ou devant être fournis aux salariés en fonction des activités de l’entreprise.
Sécurité
Les normes de sécurité concernent notamment les installations électriques, les machines, les procédures d’urgence, les accès ou encore les équipements de sécurité de l’entreprise.
Environnement
La réglementation environnementale concerne la gestion des émissions de gaz à effet de serre, la pollution de l’air et de l’eau ainsi que la gestion des déchets.
Quels outils pour mettre en place une veille réglementaire HSE ?
La complexité de la réglementation HSE rend quasiment impossible la mise en place d’une veille réglementaire HSE manuelle. Il faut donc mettre en place des outils qui permettent de faciliter la veille réglementaire HSE.
Utiliser un logiciel de gestion de la conformité
Un logiciel de gestion de la conformité est conçu pour faciliter la veille réglementaire HSE de l’entreprise. Il permet de suivre l’évolution de la réglementation en vigueur. Une analyse des risques peut être mise en place. A partir de cette analyse, des plans d’actions de garantie de la conformité peuvent être conçus et mis en œuvre.
Ce type de logiciel permet également une gestion des audits et des inspections. Le suivi des formations et des certifications de l’entreprise et des salariés peut être assuré par la solution. L’ensemble des documents et des rapports de conformité peuvent y être stockés et classés.
Un logiciel de gestion de la conformité va permettre à l’entreprise de gagner du temps dans sa veille réglementaire HSE et réduire les risques de non-conformité.
Utiliser un service en ligne
Les services en ligne de gestion de la conformité sont similaires aux logiciels spécialisés. Ils permettent de suivre l’actualité réglementaire et les évolutions des normes. Ils fournissent des analyses et aident à la conception de plans d’actions visant à s’assurer que l’entreprise respecte la réglementation en vigueur.
Contrairement aux logiciels installés en interne dans l’entreprise, les services en ligne automatisent la recherche et l’analyse des informations. Vous avez ainsi la garantie d’être à jour d’un point de vue réglementaire.
Les services en ligne de gestion de la conformité sont également personnalisables. Il est ainsi plus facile de les adapter aux besoins spécifiques de l’entreprise.
Pour conclure sur la veille réglementaire HSE
Impossible pour une entreprise de mettre en place une stratégie de gestion des risques et de la sécurité sans s’assurer de la conformité de ses activités à la réglementation en vigueur. Il est donc indispensable de mettre en place une veille réglementaire HSE efficace. De cette façon, l’entreprise peut sans cesse améliorer la sécurité de ses travailleurs ainsi que la protection de l’environnement tout en s’assurant que la réglementation est respectée.
Les équipements de protection individuelle fournis aux travailleurs de l’entreprise dépendent de l’activité de l’entreprise et de la réglementation. Les dispositifs PTI Dati Plus fournissent aux travailleurs une protection à l’efficacité maximale. N’hésitez pas à nous contacter afin de déterminer en collaboration avec nos experts la solution la plus adaptée à vos besoins.
La gamme complète d'équipements PTI DatiPlus
