Votre employeur vous a informé que vous alliez être un travailleur isolé ? Vous ne savez pas vraiment de quoi il s’agit ? Ni même si vous avez le droit de refuser ? Pas de panique, vous êtes au bon endroit ! Nous allons tout vous expliquer sur le statut du travailleur isolé !
Sommaire
Définition travailleur isolé
Il n’existe pas de définition légale précise du travailleur isolé dans le Code du Travail. Mais il est commun de définir le travailleur isolé comme étant une personne qui travaille seule sur une tâche, dans un environnement de travail qui ne lui permet pas d’être vu ni entendu par d’autres employés, et avec une faible probabilité de visite.
Notons également que l’isolement peut être :
- physique ou psychique,
- prolongé ou ponctuel,
- habituel ou fortuit,
- choisi ou subi.
Dans tous les cas, c’est à l’employeur d’identifier toutes les situations d’isolement potentiel dans son plan de prévention et d’analyse des risques.
- Le personnel d’entretien.
- Le personnel de livraison.
- Les travailleurs à domicile.
- Les professions hôtelières.
- Les professionnels de santé.
- Les chauffeurs routiers.
Notons également que la profession territoriale est le premier secteur d’activité touché par le travail isolé.
Bien évidemment, cette liste n’est pas exhaustive. De nombreux postes et fonctions peuvent faire appel à du travail isolé, de manière ponctuelle ou permanente.
- Le travail en hauteur, article R4323-61 du Code du travail.
- La conduite d’engins de levage de charge, article R4323-41 du Code du travail.
- Les travaux en galerie ou en puits, article R. 4534-51 du Code du travail..
- Les manœuvres de camions et engins, article R. 4534-11 du Code du travail.
- Les travaux sur des lignes électriques, Décret n°88-1056 du 14/11/1988.
- Les travaux effectués sur les ascenseurs, Décret n° 95-826 du 30 juin 1995, article 8.
- Les travaux avec risque de chute dans l’eau, Arrêté du 28 septembre 1971.
L’employeur : un acteur majeur dans la protection de son salarié
De manière générale, le travailleur isolé n’a pas le droit de refuser la mission qui lui sera confiée sous prétexte qu’il sera seul. Pour exercer son droit de retrait, il doit démontrer qu’aucune mesure de sécurité n’a été prise par l’employeur.
Ainsi, l’employeur est véritablement un acteur majeur de la protection de son employé. D’après la réglementation et en particulier le Code du travail, il se doit d’assurer la sécurité de ses employés et pour cela, il doit:
- Étudier les différents risques internes, mais également externes auxquels le travailleur sera confronté. Les situations d’isolement font partie de ces risques.
- Remédier aux situations à risque en tentant de les éliminer dans la mesure du possible.
- Établir des mesures de prévention et trouver des solutions pour que les employés concernés par le travail à risque soient en sécurité, à tout moment.
Cela implique de faire des choix judicieux concernant les systèmes de protection qui seront utilisés pour ses employés. En effet, les équipements de sécurité doivent être à la fois efficaces et faciles d’utilisation. Par ailleurs, l’employé doit réellement prendre en main les différents systèmes DATI et une formation sera donc nécessaire.
Découvrez la gamme d’équipements PTI DatiPlus et contactez un expert DatiPlus dés aujourd’hui pour discuter de la protection de vos travailleurs isolés :
